LE COMMUNIQUÉ NE DOIT PAS ÊTRE DISTRIBUÉ AUX AGENCES DE DIFFUSION DE COMMUNIQUÉS DE PRESSE DES ÉTATS-UNIS NI DISSEMINATION AUX ÉTATS-UNIS
Val-d’Or, QC – 22 avril 2024 – Ressources Bonterra Inc. (TSX-V : BTR, OTCQX : BONXF, FSE : 9BR2) (« Bonterra » ou la « Société ») est heureuse d’annoncer qu’elle a conclu une modification d’entente avec Eight Capital, en tant qu’agent principal (l’« Agent »), pour augmenter la taille du placement privé annoncé précédemment. Dans le cadre de l’offre élargie, la Société émettra jusqu’à (i) 21 750 000 unités de la Société (les « Unités ») et (ii) 5 250 000 unités accréditives du Québec de la Société (les « Unités FT ») au prix de 0,25 $ l’Unité (le « Prix d’émission des unités ») et 0,445 $ par unité FT (le « prix d’émission des unité FT ») pour un produit brut total pouvant atteindre 7 773 750 $ (le « placement »).
Les unités seront émises conformément à la dispense de financement pour les émetteurs inscrits prévue au Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus (le « placement LIFE »). La Société peut également offrir des unités conformément à la dispense pour « investisseur qualifié » en vertu du Règlement 45-106 sur les dispenses de prospectus (l’« offre de placement privé » et, avec l’offre de placement LIFE, les « offres ») dans chacune des provinces du Canada autres que le Québec. Chaque Unité sera composée d’une action ordinaire de la Société (une « Action ») et d’un bon de souscription d’actions ordinaires (chaque bon de souscription entier, (« Bon de souscription »). Chaque Bon de souscription permettra à son détenteur d’acquérir une action à un prix d’exercice de 0,31$ pour une période de 4 ans à compter de la date d’émission.
Les unités FT seront constituées (i) d’une action, dont chacune sera admissible à titre d’« action accréditive » au sens du paragraphe 66(15) de la Loi de l’impôt sur le revenu (Canada) et de l’article 359.1 de la Loi sur les impôts ( Québec), et (ii) un bon de souscription, dont chacun sera qualifié d’« action accréditive » au sens du paragraphe 66(15) de la Loi de l’impôt sur le revenu (Canada) et de l’article 359.1 de la Loi sur les impôts (Québec) .
La Société a accordé à l’Agent une option lui permettant d’organiser la vente d’un maximum de 3 000 000 d’unités supplémentaires, au prix d’émission des parts. L’option de l’Agent pour compte peut être exercée en totalité ou en partie à tout moment jusqu’à 48 heures avant la date de clôture (l’« option du placeur pour compte »), sous réserve des limites prescrites par la dispense pour placement LIFE.
Il existe un document d’offre relatif à l’offre de placement LIFE (le « Document d’Offre ») accessible sous le profil de la Société à l’adresse www.sedarplus.ca et www.btrgold.com . Les investisseurs potentiels pour l’offre LIFE doivent de lire le document d’offre avant de prendre une décision d’investissement.
Le produit brut de la vente des Unités FT sera utilisé par la Société pour engager les dépenses décrites au paragraphe (f) de la définition de « frais d’exploration au Canada » (« FEC ») au paragraphe 66.1(6) de la Loi de l’impôt sur le revenu (Canada) (la « Loi des impôts ») et à l’alinéa (c) de la définition des FEC à l’article 395 de la Loi sur les impôts (Québec) (la « LIQ »), et fera l’objet d’une renonciation en faveur de l’acheteur concerné tant aux fins fiscales fédérales que provinciale du Québec au plus tard le 31 décembre 2024, conformément aux modalités de la convention de souscription qui sera conclue entre la Société et cet acheteur de parts FT. Ces dépenses seront également considérées comme des « dépenses minières accréditives » au sens du paragraphe 127(9) de la Loi de l’impôt aux fins du crédit d’impôt fédéral décrit à l’alinéa (a.2) de la définition de « crédit d’impôt à l’investissement » au paragraphe 127(9) de la Loi de l’impôt.
Pour les souscripteurs des Unités FT résidant dans la province de Québec, 10 % du montant des FEC seront admissibles à l’inclusion dans la « base d’exploration relative à certains frais d’exploration au Québec » déductibles et 10 % du montant des FEC seront admissibles à inclure dans la « base d’exploration relative à certains frais d’exploration minière à ciel ouvert au Québec » déductibles (tels que ces termes sont définis respectivement aux articles 726.4.10 et 726.4.17.2 de la LIQ, aux fins des déductions décrites à l’article 726.4.9) et 726.4.17.1 du LQT), donnant lieu à une déduction additionnelle de 20 % aux fins de l’impôt du Québec.
La clôture du Placement est prévue aux alentours du 2 mai 2024 (la « Date de clôture »). La clôture du placement est assujettie à certaines conditions habituelles, y compris l’obtention de toutes les approbations nécessaires, y compris la satisfaction des conditions d’inscription de la Bourse de croissance TSX. Les actions émises dans le cadre du placement LIFE ne seront assujetties à aucune période de détention en vertu des lois canadiennes sur les valeurs mobilières applicables. Les actions émises dans le cadre du placement privé, qui inclut les unités émises aux personnes sur la liste du président seront assujetties à une période de détention de quatre mois en vertu des lois canadiennes sur les valeurs mobilières applicables.
Le présent communiqué ne constitue pas une offre de vente ni une sollicitation d’offre de vente d’actions aux ÉtatsUnis. Les titres devant être vendus dans le cadre des Placements n’ont pas été et ne seront pas inscrits en vertu du Securities Act des États-Unis ou de toute loi sur les valeurs mobilières d’un État et ne peuvent être offerts ou vendus aux États-Unis ou à des personnes des États-Unis à moins d’être inscrits en vertu du Securities Act des États-Unis et des lois sur les valeurs mobilières des États applicables ou d’être dispensés d’une telle inscription.
POUR PLUS AMPLES RENSEIGNEMENTS
Marc-André Pelletier, Président, chef de la direction et administrateur
ir@btrgold.com
2872 Chemin Sullivan, Bureau 2, Val d’Or, Québec J9P 0B9
819-279-9304 | Site Web: www.btrgold.com
La Bourse de croissance TSX ni son prestataire de services de réglementation n’assume aucune responsabilité quant à la pertinence ou à l’exactitude de ce communiqué.
Mise en garde et énoncés prospectifs
Le présent communiqué contient des « renseignements prospectifs » au sens attribué à ce terme par les lois canadiennes applicables sur les valeurs mobilières, qui sont basés sur les attentes, les estimations, les projections et les interprétations en date du présent communiqué. Tout énoncé qui implique des prévisions, des attentes, des interprétations, des opinions, des plans, des projections, des objectifs, des hypothèses, des événements ou des rendements futurs (utilisant souvent, des expressions comme « s’attend » ou « ne s’attend pas », « est prévu », « interprété », « de l’avis de la direction », « anticipe » ou « planifie », « budget », « échéancier », « prévisions », « estime », « est d’avis », « a l’intention », ou des variations de ces expressions ou des énoncés indiquant que certaines actions, certains événements ou certains résultats « pourraient » ou « devraient » se produire, « se produiront » ou « seront atteints ») n’est pas un énoncé de faits historiques et pourrait constituer des renseignements prospectifs et a pour but d’identifier des renseignements prospectifs.
Le présent communiqué peut contient des renseignements prospectifs portant, entre autres choses, sur les perspectives, pour les gîtes aurifères Gladiator, Barry, et Moroy; l’ajout à jour des ressources minérales; le fait que le gîte demeure ouvert latéralement et en profondeur; et les forages futurs. Ces facteurs comprennent notamment les risques associés à la capacité des activités d’exploration (incluant les résultats de forage) de prédire la minéralisation avec exactitude; la capacité de la Société d’obtenir les autorisations requises; les résultats des activités d’exploration; les risques liés aux activités minières; la conjoncture économique mondiale; les prix des métaux; la dilution; les risques environnementaux; et les actions communautaires et non gouvernementales. Bien que les renseignements prospectifs contenus dans le présent communiqué soient basés sur des hypothèses considérées raisonnables de l’avis de la direction au moment de leur publication, Bonterra ne peut garantir aux actionnaires et aux acheteurs éventuels de titres de la Société que les résultats réels seront conformes aux renseignements prospectifs, puisqu’il pourrait y avoir d’autres facteurs qui auraient pour effet que les résultats ne soient pas tels qu’anticipés, estimés ou prévus, et ni Bonterra ni aucune autre personne n’assume la responsabilité pour la précision ou le caractère exhaustif des renseignements prospectifs. Tous les énoncés cités, autres que les énoncés de faits historiques, qui adressent les intentions de la Société ainsi que les événements et les développements que la Société anticipe, sont considérés comme énoncés prospectifs. Bien que la Société estime que les attentes exprimées dans ces énoncés prospectifs reposent sur des hypothèses raisonnables, ces déclarations ne sont pas des garanties de performance à venir, et les résultats ou développements réels peuvent différer de ceux des déclarations prospectives